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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des ressources humaines (DRH)
44 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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INSTITUTION D'UNE JOURNÉE DE SOLIDARITÉ

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 04.7 du 16 décembre 2004

RÉGIME INDEMNITAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 04.5 du 30 septembre 2004

AFFILIATION DE 'QUIMPER-COMMUNAUTÉ' AUX FONDS NATIONAUX DE COMPENSATION DU SUPPLÉMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT (FNC)

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 04.5 du 30 septembre 2004

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DRH 04.5 du 30 septembre 2004

INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS APPLICATION DU NOUVEAU TEXTE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DRH 04.5 du 30 septembre 2004

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 04.4 du 25 juin 2004

ETABLISSEMENT DU DOCUMENT UNIQUE D'ANALYSE DES RISQUES PROFESSIONNELS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 04.4 du 25 juin 2004

RÉGIME INDEMNITAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DRH 04.4 du 25 juin 2004

PLAN DE FORMATION - CONVENTIONS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 04.1 du 6 février 2004

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 04.1 du 6 février 2004

DISPOSITIONS DIVERSES RELATIVES AU PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 03.7 du 12 décembre 2003

TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 03.7 du 12 décembre 2003

TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 01.5 du 12 décembre 2001

INDEMNITÉS DE FONCTION DU PRÉSIDENT ET DES VICE-PRÉSIDENTS

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DRH 01.2 du 20 avril 2001

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