Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des ressources humaines (DRH)
44 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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JOURNÉE DE SOLIDARITÉ

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 06.3 du 14 avril 2006

CONTRATS D'AVENIR - CONTRATS D'ACCOMPAGNEMENT VERS L'EMPLOI - PACTE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DRH 06.1 du 10 février 2006

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 06.1 du 10 février 2006

MISE EN PLACE D'ASTREINTES AU SERVICE DES SPORTS

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°1 DRH 05.8 du 9 décembre 2005

GESTION UNIFIÉE DES PERSONNELS - INSTANCES PARITAIRES

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 05.8 du 9 décembre 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS (PLIE)

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°3 DRH 05.8 du 9 décembre 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS (ARCHIVES)

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°4 DRH 05.8 du 9 décembre 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 05.7 du 4 novembre 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 05.6 du 7 octobre 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 05.5 du 1 juillet 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 05.3 du 15 avril 2005

AVENANT À LA CONVENTION COS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 05.3 du 15 avril 2005

PLAN DE FORMATION - CONVENTIONS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 05.1 du 4 février 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 DRH 05.1 du 4 février 2005

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DRH 04.7 du 16 décembre 2004

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