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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
50 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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CONSTITUTION DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DU PAYS DE CORNOUAILLE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DDECT 02.4 du 21 juin 2002

INSTALLATION DE LA SOCIÉTÉ ELEKTROBIT À L'HÔTEL D'ENTREPRISES FIXATION DU LOYER

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDECT 02.4 du 21 juin 2002

VENTE D'UN TERRAIN ZONE DE PENHOAD BRAZ À LA SCI GOULPHAR CONDITIONS PARTICULIÈRES DE PAIEMENT

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°3 DDECT 02.4 du 21 juin 2002

CESSION D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ MCA - ZONE DE KERDRONIOU

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°4 DDECT 02.4 du 21 juin 2002

TRAVAUX DANS L'ATELIER-RELAIS DE KERGONAN - 6 RUE FANCH BÉGOT RÉVISION DU LOYER DE LA SOCIÉTÉ E.E.R.I.

Rapporteur M. PLOUHINEC - Délibération N°5 DDECT 02.4 du 21 juin 2002

ASSOCIATION OUEST ATLANTIQUE - COTISATION 2002

Rapporteur Bertrand DERUBAY (PLOMELIN) - Délibération N°6 DDECT 02.4 du 21 juin 2002

VENTE D'UN TERRAIN À KERDRONIOU À L'ENTREPRISE GILLES RANNOU

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°1 DDECT 02.3 du 19 avril 2002

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°10 DDECT 02.3 du 19 avril 2002

DEMANDE DE SUBVENTION - PROJET LIVRE-LECTURE-ÉCRITURE

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°11 DDECT 02.3 du 19 avril 2002

DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHÈQUES (FRAB) POUR L'ACQUISITION D'UN CARNET DE VOYAGE DE MAX JACOB

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°12 DDECT 02.3 du 19 avril 2002

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUPÉRIEURES À 23 000 € CONVENTIONS FINANCIÈRES AVEC LES ORGANISMES CONCERNÉS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°13 DDECT 02.3 du 19 avril 2002

VENTE D'UN TERRAIN À KERBABIC AU CABINET D'ARCHITECTURE BRÛLÉ

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDECT 02.3 du 19 avril 2002

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ G & A

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDECT 02.3 du 19 avril 2002

VENTE D'UN TERRAIN ZONE DE QUILLIHUEC II À LA SOCIÉTÉ NEPTUNE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DDECT 02.3 du 19 avril 2002

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ELIS - ZONE DE KERDRONIOU

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°5 DDECT 02.3 du 19 avril 2002

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