Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
50 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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LOCATION DES ATELIERS RELAIS - TARIFS 2002

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°7 DDECT 02.3 du 19 avril 2002

ASSOCIATION POUR UNE LIAISON FERROVIAIRE PERFORMANTE RHÔNE-ALPES-CENTRE-OCÉAN (RACO) COTISATION 2002

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°9 DDECT 02.3 du 19 avril 2002

AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - REPRÉSENTATION

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDECT 02.2 du 8 mars 2002

CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT - COMMISSION "AGGLOMÉRATION" DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°10 DDECT 02.2 du 8 mars 2002

PROJET " RÉSEAU LOCAL DE CORNOUAILLE "

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DDECT 02.2 du 8 mars 2002

VENTE D'UN TERRAIN À KERDRONIOU À LA SOCIÉTÉ SIM OUEST

Rapporteur Hubert. GUILLET (QUIMPER) - Délibération N°3 DDECT 02.2 du 8 mars 2002

TRANSPORTS LE FRET LUZIEN - VENTE DE TERRAIN À KERDRONIOU

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°4 DDECT 02.2 du 8 mars 2002

SOCIÉTÉ SATRAS - ACQUISITION D'UN TERRAIN ZONE DE QUILLIHUEC II À ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur M. PLOUHINEC - Délibération N°5 DDECT 02.2 du 8 mars 2002

SOCIÉTÉ ARMOR LUX - VENTE DE TERRAIN À KERDRONIOU ACHAT D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER RIVE GAUCHE DE L'ODET

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°6 DDECT 02.2 du 8 mars 2002

VENTE D'UN TERRAIN À QUILLIHUEC II - ERGUÉ-GABÉRIC À L'ENTREPRISE PHILIPPE LOUBOUTIN

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°7 DDECT 02.2 du 8 mars 2002

FAÏENCERIES D'ART BRETON - DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA SEMAEB

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°8 DDECT 02.2 du 8 mars 2002

FOURNITURE DE DOCUMENTS POUR LES BIBLIOTHÈQUES - APPEL D'OFFRES OUVERT

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°9 DDECT 02.2 du 8 mars 2002

TAXE DE SÉJOUR - TARIFS 2002

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDECT 02.1 du 1 février 2002

BIBLIOTHÈQUES ASSOCIATIVES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2002

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDECT 02.1 du 1 février 2002

SUBVENTIONS 2002

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDECT 02.1 du 1 février 2002

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