Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
50 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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TARIFS 2002 DES BIBLIOTHÈQUES

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DDECT 02.1 du 1 février 2002

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ARMOR CHAUFFAGE - ZONE D'ACTIVITÉS DE QUILLIHUEC II

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°1 DDECT 01.5 du 12 décembre 2001

VENTE D'UN TERRAIN AUX EDITIONS PALANTINES - ZONE D'ACTIVITÉS DE PENHOAD BRAZ

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDECT 01.5 du 12 décembre 2001

VENTE D'UN TERRAIN AUX FAÏENCERIES D'ART BRETON - ZONE D'ACTIVITÉS DE KERDRONIOU

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDECT 01.5 du 12 décembre 2001

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ PIERRE POUPON - ZONE D'ACTIVITÉS DE QUILLIHUEC II

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°4 DDECT 01.5 du 12 décembre 2001

AVANCE SUR SUBVENTION À LA TECHNOPOLE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°5 DDECT 01.5 du 12 décembre 2001

LOCATION DU BÂTIMENT PC ZONE D'ACTIVITÉS DE LA BASE À GUENGAT

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°6 DDECT 01.5 du 12 décembre 2001

DEMANDE DE SUBVENTION AU FRAB (FONDS RÉGIONAL D'AIDE AUX BIBLIOTHÈQUES)

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°7 DDECT 01.5 du 12 décembre 2001

INSTALLATION DE LA FILIALE FRANÇAISE D’UNE SOCIÉTÉ FINLANDAISE À L’HÔTEL D’ENTREPRISES

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DDECT 01.4 du 5 octobre 2001

DEMANDE DE CERTIFICATION DE LA PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES

Rapporteur Marcelle RAMONET (QUIMPER) - Délibération N°2 DDECT 01.4 du 5 octobre 2001

COMMERCIALISATION DES TERRAINS DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DE QUILLIHUEC II - ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDECT 01.4 du 5 octobre 2001

PROPOSITION DE REPRISE DU BÂTIMENT ASKEL PAR LA SOCIÉTÉ GRÉGOIRE BESSON

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°4 DDECT 01.4 du 5 octobre 2001

VENTE D'UN TERRAIN À LA S.C.I. DU MUGUET - ZONE DE KERDRONIOU RÉGULARISATION DE L'EMPRISE CADASTRALE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°5 DDECT 01.4 du 5 octobre 2001

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION "OUEST ATLANTIQUE"

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN (QUIMPER) - Délibération N°6 DDECT 01.4 du 5 octobre 2001

SYNDICAT MIXTE DE DÉVELOPPEMENT DES SERVICES DE TECHNOLOGIES, D'INFORMATIONS ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS PARTICIPATION FINANCIÈRE 2001

Rapporteur Jean-Yves HENRY (PLOGONNEC) - Délibération N°7 DDECT 01.4 du 5 octobre 2001

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