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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la solidarité (DS)
38 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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CONVENTION ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET L'ASSOCIATION LES MARAÎCHERS DE LA COUDRAIE

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 14.1 du 7 février 2014

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET ACTIFE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 DS 14.1 du 7 février 2014

ADOPTION DU PACTE TERRITORIAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI DU PAYS DE CORNOUAILLE ET DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 13.6 du 13 décembre 2013

CONVENTIONS TRIENNALES 2013-2015 ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ, L'ASSOCIATION QUIMPÉROISE DES FOYERS DE JEUNES TRAVAILLEURS ET LA FONDATION MASSÉ TRÉVIDY

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°2 DS 13.6 du 13 décembre 2013

SUBVENTION À L'ASSOCIATION AGEHB "SOLIDARITÉ PAPIER"

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°3 DS 13.6 du 13 décembre 2013

CONVENTION ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET L'ASSOCIATION INSERVET PAYS DE CORNOUAILLE

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 13.5 du 11 octobre 2013

CONVENTION QUIMPER COMMUNAUTÉ / MISSION LOCALE DU PAYS DE CORNOUAILLE

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 13.4 du 5 juillet 2013

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES D'INSERTION

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 DS 13.4 du 5 juillet 2013

AVENANT N°3 À LA CONVENTION ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET L'ASSOCIATION ACTIFE

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 13.1 du 15 février 2013

SUBVENTION À L'ASSOCIATION LES MARAÎCHERS DE LA COUDRAIE - AVENANT N°1

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 12.6 du 14 décembre 2012

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES D'INSERTION

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 12.5 du 5 octobre 2012

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES D'INSERTION

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 12.4 du 6 juillet 2012

SUBVENTION À L'ASSOCIATION LES MARAÎCHERS DE LA COUDRAIE

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 DS 12.4 du 6 juillet 2012

CONVENTION QUIMPER-COMMUNAUTÉ / MISSION LOCALE DU PAYS DE CORNOUAILLE

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 12.3 du 1 juin 2012

AVENANT N°2 À LA CONVENTION ENTRE QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET L'ASSOCIATION ACTIFE

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 12.1 du 10 février 2012

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