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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la solidarité (DS)
38 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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RÉVISION DU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE 2012 - 2017

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DS 11.7 du 9 décembre 2011

SUBVENTION À L'ASSOCIATION RÉSEAU COCAGNE POUR L'IMPLANTATION D'UN JARDIN D'INSERTION

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 DS 11.7 du 9 décembre 2011

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ACTIFE

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°3 DS 11.7 du 9 décembre 2011

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES D'INSERTION

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 11.5 du 1 juillet 2011

CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS POUR L'AIRE DE GRAND PASSAGE DES GENS DU VOYAGE

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DS 11.3 du 22 avril 2011

ADOPTION DU PACTE TERRITORIAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI DU PAYS DE CORNOUAILLE ET DÉSIGNATIUON D'UN REPRÉSENTANT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 11.2 du 25 mars 2011

PARTICIPATION DU CONSEIL GÉNÉRAL DANS LE CADRE DE LA RECONFIGURATION DU PLIE - AVENANT N°1

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 DS 11.2 du 25 mars 2011

MISSION LOCALE - AVENANT N°7 À LA CONVENTION DU 22 SEPTEMBRE 2005

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°3 DS 11.2 du 25 mars 2011

PLIE DE QUIMPER COMMUNAUTÉ : CRÉATION D'UNE ASSOCIATION ET TRANSFERT AU CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 10.8 du 10 décembre 2010

CONVENTION DE PARTENARIAT 2010 AVEC PÔLE EMPLOI

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 10.7 du 8 octobre 2010

MODIFICATION DES RÈGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES AIRES DE STATIONNEMENT DES GENS DU VOYAGE

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DS 10.5 du 2 juillet 2010

MISSION LOCALE : AVENANT N°6 À LA CONVENTION DU 22 SEPTEMBRE 2005

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 10.3 du 30 avril 2010

DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORNOUAILLE (CHIC)

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°2 DS 10.3 du 30 avril 2010

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'EPSM ETIENNE GOURMELEN

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°3 DS 10.3 du 30 avril 2010

P.L.I.E. - PROGRAMMATION 2010

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 10.1 du 5 février 2010

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