Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la solidarité (DS)
38 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DE HAÏTI

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 10.1 du 5 février 2010

P.L.I.E. - CONVENTIONS 2010

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 09.8 du 11 décembre 2009

P.L.I.E. - CONVENTIONS 2009

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 DS 09.8 du 11 décembre 2009

P.L.I.E. DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - CONSEIL GÉNÉRAL-CONVENTION RELATIVE AU DISPOSITIF D'ORIENTATION ET AU DROIT À L'ACCOMPAGNEMENT DES BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE SOCIALE DANS LE DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 09.6 du 2 octobre 2009

MISSION LOCALE DE QUIMPER CORNOUAILLE / QUIMPER COMMUNAUTÉ-AVENANT N°5 À LA CONVENTION DU 22 SEPTEMBRE 2005-PARTICIPATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR L'EXERCICE 2009

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DS 09.5 du 3 juillet 2009

P.L.I.E. CONVENTION PARTENARIAT 2009 AVEC LE PÔLE EMPLOI

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 09.4 du 5 juin 2009

PLIE - CONVENTIONS 2009

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 08.9 du 12 décembre 2008

CONVENTION 2008 ENTRE LE P.L.I.E. DE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DS 08.7 du 3 octobre 2008

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