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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
20 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATION DU FINISTÈRE POUR LES AIDES COMPLÉMENTAIRES ACCORDÉES AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°54 du 6 février 2020

TARIFS HORAIRES 2020 DES STRUCTURES PETITE ENFANCE

Rapporteur Danielle GARREC - Délibération N°55 du 6 février 2020

CONVENTION 2020-2023 ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET L'ASSOCIATION "LES PETITS PAS" ET SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2020

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°56 du 6 février 2020

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS "PETITE ENFANCE" - ANNÉE 2020

Rapporteur Danielle GARREC - Délibération N°57 du 6 février 2020

SIGNATURE ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LA CAF DU FINISTÈRE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2019-2022 POUR LA PETITE ENFANCE, DE LA CONVENTION DE PRESTATION UNIQUE 2019-2022 POUR LES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT, DES CONVENTIONS 2019 DE PRESTATION DE SERVICE "RELAIS ASSISTANTS MATERNELS" ET DE LA CONVENTION 2019-2021 POUR LA PRESTATION DE SERVICE "LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS" POUR LA CABANE DE BRIEC.

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°49 du 5 décembre 2019

HARMONISATION DES RÈGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES MULTI-ACCUEILS ET ACTUALISATION DES RÈGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES HALTES-GARDERIES

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°17 du 17 octobre 2019

CONVENTION QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE / CAF DU FINISTÈRE ACCÈS PROFESSIONNEL AU PORTAIL 'MON COMPTE PARTENAIRE' DE LA CAF

Rapporteur Philippe CALVEZ - Délibération N°27 du 19 septembre 2019

CONVENTION PARTENARIALE 2019-2021 POUR L'ORGANISATION DU LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LEAP) "LA CABANE"

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°28 du 19 septembre 2019

ADHÉSION À L'ASSOCIATION DIVSKOUARN

Rapporteur Marie-Laure LE MEUR - Délibération N°29 du 19 septembre 2019

SUBVENTION À L'ASSOCIATION "TY PATOUILLE"

Rapporteur Marie-Laure LE MEUR - Délibération N°30 du 19 septembre 2019

SUBVENTION 2019 - ASSOCIATION LES P'TITS LUTINS

Rapporteur Marie-Laure LE MEUR - Délibération N°45 du 20 juin 2019

SUBVENTIONS 2019 - PETITE ENFANCE

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°22 du 4 avril 2019

SUBVENTION À L'ASSOCIATION "DIVSKOUARN"

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°23 du 4 avril 2019

AFFILIATION AU CENTRE DE REMBOURSEMENT DU CESU

Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY - Délibération N°24 du 4 avril 2019

PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU)

Rapporteur Yannick NICOLAS - Délibération N°25 du 4 avril 2019

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022