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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
20 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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AVENANT AUX CONVENTIONS MÉDICALES ENTRE LES COMMUNES DE PLOMELIN, D'ERGUÉ-GABÉRIC, LE SIVOM DU PAYS GLAZIK, ET LES MÉDECINS INTERVENANT DANS LES MULTI-ACCUEILS

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°26 du 4 avril 2019

AVENANT TRANSFÉRANT LA CONVENTION DE LA VILLE DE QUIMPER À QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE LIANT L'ASSOCIATION "LES PETITS PAS" DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCE INTERVENU LE 1ER JANVIER 2019

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°27 du 4 avril 2019

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNELS CAF AUPRÈS DE QBO

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°23 du 31 janvier 2019

AVENANT À LA CONVENTION "EVEIL À LA LANGUE BRETONNE"

Rapporteur Danielle GARREC - Délibération N°24 du 31 janvier 2019

AVENANTS AUX CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION "LES BONS PETITS DIABLES" ET ENTRE LA VILLE D'ERGUÉ GABÉRIC ET L'ASSOCIATION "LES P'TITS LUTINS"

Rapporteur Christian CORROLLER - Délibération N°25 du 31 janvier 2019

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022