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Délibérations / Arrêtes / Décisions


154 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020


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Ordre chronologique inversé
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RÉSEAU HAUT DÉBIT HERMINÉO - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC. RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 DU DÉLÉGATAIRE.

Rapporteur Jean-Guy VAUCHER - Délibération N°19 du 17 octobre 2019

RAPPORT ANNUEL CONCERNANT LE SERVICE PUBLIC DU PORT DU CORNIGUEL.

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°20 du 17 octobre 2019

QUIMPER, OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES EN 2020.

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°21 du 17 octobre 2019

ANNULATION DE LOYERS DUS PAR L'ASSOCIATION SILICON KERNÉ, ANCIEN GÉRANT DE LA CANTINE NUMÉRIQUE DE QUIMPER.

Rapporteur Jean-Guy VAUCHER - Délibération N°22 du 17 octobre 2019

SIGNATURE D'UN AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA TECHNOPOLE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°23 du 17 octobre 2019

SUBVENTION À L'ASSOCIATION "DIGITAL INSPIRATIONNEL" POUR L'ORGANISATION D'UNE JOURNÉE DE CONFÉRENCE SUR LES RÉUSSITES BRETONNES DU NUMÉRIQUE.

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°24 du 17 octobre 2019

ACQUISITION À TITRE GRATUIT AUPRÈS DU CD29 DE LA LICENCE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION DES FRÉQUENCES WIMAX SUR L'AGGLOMÉRATION.

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°25 du 17 octobre 2019

PARC D'ACTIVITÉS DE LA BASE, À GUENGAT, EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DU PRIX DE VENTE À 1 € HT ET CESSION D'UN TERRAIN À LA SAR CONSTRUCTIONS.

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°26 du 17 octobre 2019

AVENANT N°5 À LA CONVENTION PASSÉE ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET L'UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE (UBO)

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°12 du 19 septembre 2019

FINANCEMENT DU PROJET " NOURRIR LES HOMMES EN 2050".

Rapporteur Jean-Guy VAUCHER - Délibération N°19 du 19 septembre 2019

PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA CÉRÉMONIE DE REMISE DE DIPLÔME DE L'ESIAB.

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°20 du 19 septembre 2019

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L'ASSOCIATION "PRODUIT EN BRETAGNE"

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET - Délibération N°21 du 19 septembre 2019

SUBVENTION À PÉPITE BRETAGNE POUR L'ANNÉE 2019

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°22 du 19 septembre 2019

SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DU CONGRÈS EUROPÉEN DE L'APICULTURE 2020 À QUIMPER

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°23 du 19 septembre 2019

ADHÉSION À "ACT FOOD BRETAGNE" POUR L'ANNÉE 2019

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°24 du 19 septembre 2019

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022