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Délibérations / Arrêtes / Décisions


154 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020


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Ordre chronologique inversé
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FIXATION DES AIDES AU FONCIER ET À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE

Rapporteur Jean-René CORNIC - Délibération N°14 du 1 février 2018

VENTE DE TERRAIN AU GROUPE HOSPI GRAND OUEST (HGO) SUR LE PÔLE DE SANTÉ DE KERLIC À QUIMPER

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°15 du 1 février 2018

ACQUISITION DE LA RÉSERVE FONCIÈRE DE 40 HECTARES DU LIEU DIT KERMAPMOËL À BRIEC ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AVEC LA SAFER

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°50 du 12 décembre 2017

TECHNOPOLE QUIMPER CORNOUAILLE - AVANCE SUR SUBVENTION 2018

Rapporteur Danièle LE STER - Délibération N°51 du 12 décembre 2017

PARTICIPATION AU PROJET MICRI : FINANCEMENT D'INVESTISSEMENTS DE RECHERCHE POUR LE LUBEM ET L'UBO

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°52 du 12 décembre 2017

ENGAGEMENT SUR LA DÉLIMITATION ET LA VOLUMÉTRIE DE LA PHASE 2 DU PROJET BRETAGNE TRÈS HAUT DÉBIT SUR LE TERRITOIRE DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Jean-Guy VAUCHER - Délibération N°53 du 12 décembre 2017

DSP HAUT DÉBIT AVENANT N°17 AU CONTRAT DE CONCESSION SUR LA MODIFICATION DES TARIFS

Rapporteur Jean-Guy VAUCHER - Délibération N°54 du 12 décembre 2017

SIGNATURE D'UNE CONVENTION CADRE AVEC LE CEA TECH POUR LA CRÉATION D'UNE "PLATEFORME RÉGIONALE DE TRANSFERT TECHNOLOGIQUE" (PRTT) À QUIMPER ET VALIDATION DU FINANCEMENT DE L'ÉQUIPE CŒUR DE CETTE ANTENNE POUR L'ANNÉE 2017-2018.

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°55 du 12 décembre 2017

PORT DU CORNIGUEL-CAP HORN. AVENANT À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES DU DÉPARTEMENT À QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°56 du 12 décembre 2017

CRÉATION D'UNE RÉGIE POUR LA GESTION DU PORT DU CORNIGUEL-CAP HORN

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°57 du 12 décembre 2017

HARMONISATION DES AIDES À L'INSTALLATION AGRICOLE

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°58 du 12 décembre 2017

AVANCE SUR SUBVENTION TOURISTIQUE

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°59 du 12 décembre 2017

OUVERTURE DOMINICALES À QUIMPER DES COMMERCES EN 2018

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°60 du 12 décembre 2017

SUBVENTION À L'EESAB POUR L'ORGANISATION DU COLLOQUE "ART DESIGN ET SAVOIR-FAIRE"

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°61 du 12 décembre 2017

SOUTIEN DE LA CAMPAGNE DE COMMUNICATION "GRAINES D'UN PARIS D'AVENIR" DE L'ASSOCIATION MINGA

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°62 du 12 décembre 2017

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022