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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 27 JANVIER 2022
27 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Budget primitif 2022

Délibération N°1 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Taux de fiscalité 2022

Délibération N°2 - DFCP - Rapporteur Dominique LE ROUX

Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik

Délibération N°3 - DFCP - Rapporteur Jean-Claude PERINAUD

Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et la commune de Briec

Délibération N°4 - DFCP - Rapporteur Jean-Claude PERINAUD

Modification du tableau des emplois

Délibération N°5 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

Délibération N°6 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022

Délibération N°7 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Mises à disposition du personnel

Délibération N°8 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°10 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°11 - DFCP - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°12 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

Convention Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (Action Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)

Délibération N°13 - DSSR - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Signature d'un avenant à la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Office public de la langue bretonne pour la mise en place de séances d'éveil au breton pour les enfants par le Relais Pet....

Délibération N°14 - DEE - Rapporteur Christine FLOCHLAY

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022