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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 27 JANVIER 2022
27 délibérations


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Petite enfance : adhésion à l'association "à l'école du regard", artothèque scolaire.

Délibération N°15 - DEE - Rapporteur Didier LEROY

Petite enfance : étude de besoins d'une maison des parents, signature d'une convention portant sur l'aide financière de la CAF

Délibération N°16 - DEE - Rapporteur Didier LEROY

Travaux d'extension de réseau basse tension

Délibération N°17 - DIMEP - Rapporteur Ronan L'HER

Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper

Délibération N°18 - DIMEP - Rapporteur Ronan L'HER

Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°19 - DETI - Rapporteur Marc ANDRO

Extension du parc d'activités de Kerjaouen : lancement des études en vue de la création de la Z.A.C

Délibération N°20 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Financement d'équipements de recherche pour l'ADRIA

Délibération N°21 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2022 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2022

Délibération N°22 - RC - Rapporteur Marc ANDRO

Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

Délibération N°23 - DSUH - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021

Délibération N°24 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation fiabilisée 2021 et programmation prévisionnelle 2022

Délibération N°25 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2021

Délibération N°26 - DSUH - Rapporteur Arnaud PLATEL

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022