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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 17 OCTOBRE 2019
29 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Rapport d'orientations budgétaires 2020

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge - Rapport annuel du délégataire 2018

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Rapports d'activité 2017 et 2018

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Martine MORVAN

Décision modificative n°2

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

SIVU de Douarnenez - Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Hervé TRELLU

Protocole transactionnel - Vente d'un terrain à Ti Lipig

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Hervé HERRY

Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de comma....

Délibération N°10 - DPL - Rapporteur Martine MORVAN

Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service "animation surveillance" des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper

Délibération N°11 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Convention de groupement de commandes - Complémentaire santé et assistance technique et juridique

Délibération N°12 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°13 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan

Délibération N°14 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022