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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 17 OCTOBRE 2019
29 délibérations


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Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019

Délibération N°15 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2018

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Harmonisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et actualisation des règlements de fonctionnement des haltes-garderies

Délibération N°17 - DEE - Rapporteur Christian CORROLLER

Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activité de Kernevez et vente du terrain à l'entreprise Tubes Le Guellec

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Danièle LE STER

Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public. Rapport d'activité 2018 du délégataire.

Délibération N°19 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Rapport annuel concernant le service public du port du corniguel.

Délibération N°20 - DECO - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Quimper, ouvertures dominicales des commerces en 2020.

Délibération N°21 - DECO - Rapporteur Valérie GACOGNE

Annulation de loyers dus par l'association Silicon Kerné, ancien gérant de la cantine numérique de Quimper.

Délibération N°22 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Signature d'un avenant à la convention de financement de la Technopole Quimper Cornouaille

Délibération N°23 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Subvention à l'association "Digital Inspirationnel" pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique.

Délibération N°24 - DECO - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Acquisition à titre gratuit auprès du CD29 de la licence d'autorisation d'exploitation des fréquences wimax sur l'agglomération.

Délibération N°25 - DECO - Rapporteur Valérie GACOGNE

Parc d'activités de la Base, à Guengat, extension du périmètre du prix de vente à 1 € HT et cession d'un terrain à la SAR constructions.

Délibération N°26 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°27 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Prestation de collecte des colonnes de déchets en apport volontaire Avenant n° 1 au marché du 2 novembre 2016

Délibération N°28 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022