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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Conseil communautaire du 19 SEPTEMBRE 2019
84 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Constitution d'une provision pour dépréciation de créances

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET Correctif à la délibération n°1 du conseil communautaire du 04 avril 2019

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - prêt de haut de bilan bonifié (....

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper - Annu....

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018

Délibération N°7 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018

Délibération N°7 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV

Délibération N°8 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV

Délibération N°8 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2

Délibération N°9 - DDV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2

Délibération N°9 - DDV - Rapporteur Guillaume MENGUY

TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021

Délibération N°10 - CAB - Rapporteur Martine MORVAN

TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021

Délibération N°10 - CAB - Rapporteur Martine MORVAN