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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Conseil communautaire du 19 SEPTEMBRE 2019
84 délibérations


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Enseignement Supérieur : marque "Kampus Kemper - Campus Quimper - Charte d'adhésion

Délibération N°11 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Enseignement Supérieur : marque "Kampus Kemper - Campus Quimper - Charte d'adhésion

Délibération N°11 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Avenant n°5 à la convention passée entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

Délibération N°12 - DECO - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Avenant n°5 à la convention passée entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

Délibération N°12 - DECO - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Création d'un sous-service commun "Solidarités" et extension du périmètre de l'administration commune

Délibération N°13 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°14 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Délibération N°14 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°15 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°15 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Rapport d'information : mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SYMORESCO

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Rapport d'information : mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SYMORESCO

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Jean-René CORNIC

Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Jean-René CORNIC

Acquisitions pour l'extension de la zone de Kerourvois à Ergué Gabéric

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Hervé HERRY

Acquisitions pour l'extension de la zone de Kerourvois à Ergué Gabéric

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Hervé HERRY