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Délibtest

Conseil communautaire du 19 SEPTEMBRE 2019
84 délibérations



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Subventions aux structures d'insertion

Délibération N°34 - DSSR - Rapporteur Christian CORROLLER

Subventions aux structures d'insertion

Délibération N°34 - DSSR - Rapporteur Christian CORROLLER

Dispositif Pass Culture

Délibération N°35 - DDC - Rapporteur Raymond MESSAGER

Dispositif Pass Culture

Délibération N°35 - DDC - Rapporteur Raymond MESSAGER

Centrale photovoltaïque de Kerjéquel

Délibération N°36 - DGST - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Centrale photovoltaïque de Kerjéquel

Délibération N°36 - DGST - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable pour l'année 2018

Délibération N°37 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable pour l'année 2018

Délibération N°37 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapports des délégataires du service public de l'eau potable

Délibération N°38 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Rapports des délégataires du service public de l'eau potable

Délibération N°38 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement pour l'année 2018

Délibération N°39 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement pour l'année 2018

Délibération N°39 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Délibération N°40 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Délibération N°40 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018

Délibération N°41 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE