Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 7 DÉCEMBRE 2018
68 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Rapport d'orientations budgétaires 2019

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Martine MORVAN

Montant des attributions de compensation définitives 2018 après traitement du pacte de solidarité fiscale et financière et montant des attributions provisoires de 2019, 2020 et 2021

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Alain LE QUELLEC

Décision modificative n°3

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Transfert de compétence EHPAD Dissolution du CIAS du Steïr et transfert des autorisations

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Yannick NICOLAS

Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Augmentation du nombre des membres du conseil d'administration et désignation des nouveaux représentants du conseil communautaire

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Yannick NICOLAS

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR)....

Délibération N°9 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Commissions communautaires, organismes extérieurs - Modification de la représentation

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper

Délibération N°15 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022