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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Conseil communautaire du 7 DÉCEMBRE 2018
68 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Rapport d'orientations budgétaires 2019

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Martine MORVAN

Montant des attributions de compensation définitives 2018 après traitement du pacte de solidarité fiscale et financière et montant des attributions provisoires de 2019, 2020 et 2021

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Alain LE QUELLEC

Décision modificative n°3

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Transfert de compétence EHPAD Dissolution du CIAS du Steïr et transfert des autorisations

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Yannick NICOLAS

Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Augmentation du nombre des membres du conseil d'administration et désignation des nouveaux représentants du conseil communautaire

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Yannick NICOLAS

Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR)....

Délibération N°9 - DDV - Rapporteur André GUENEGAN

Commissions communautaires, organismes extérieurs - Modification de la représentation

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper

Délibération N°15 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON