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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Conseil communautaire du 7 DÉCEMBRE 2018
68 délibérations


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Modification du tableau des emplois

Délibération N°31 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Mise en place du régime indemnitaire dans le cadre du transfert de la compétence "petite enfance" - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

Délibération N°32 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Rémunération des médecins pédiatres intervenant dans les structures petite enfance de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°33 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement

Délibération N°34 - DDV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

Délibération N°35 - DDV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2019

Délibération N°36 - DDC - Rapporteur Isabelle LE BAL

Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024

Délibération N°37 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU

Délibération N°38 - DDU - Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY

Délégation des aides la pierre Convention Quimper Bretagne Occidentale - Etat

Délibération N°39 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018 - Synthèse des agréments et financements au titre de la convention de délégation 2012-2018

Délibération N°40 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°3 à la convention de partenariat

Délibération N°41 - DSSR - Rapporteur Christian CORROLLER

Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2019

Délibération N°42 - POP - Rapporteur Christian CORROLLER

Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire

Délibération N°43 - POP - Rapporteur Christian CORROLLER

Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Adhésion à l'Association Française pour la Connaissance de l'Ex-Libris (AFCEL)

Délibération N°44 - DDC - Rapporteur Raymond MESSAGER

Atout sport - tarifs 2019

Délibération N°45 - DDS - Rapporteur Ludovic JOLIVET