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Délibtest

Conseil communautaire du 7 DÉCEMBRE 2018
68 délibérations



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Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Route de Quimper - quartier du Vieux Moulin" sur la commune de ....

Délibération N°16 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°17 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective

Délibération N°18 - DAFJ - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le SIVALODET dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°19 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°20 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Redadeg 2018 - colloque européen - Kendiviz european

Délibération N°21 - CAB - Rapporteur Isabelle LE BAL

Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2018 Ofis Publik ar Brezhoneg -Yalc'had 2018

Délibération N°22 - CAB - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service "eau potable et assainissement"

Délibération N°23 - DRH - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET

Délibération N°24 - DRH - Rapporteur Hervé TRELLU

Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ

Délibération N°25 - DRH - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik

Délibération N°26 - DRH - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°27 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Contrat de prévoyance : participation employeur

Délibération N°28 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Action sociale : maintien de l'adhésion au CNAS

Délibération N°29 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Mise en place du dispositif service civique

Délibération N°30 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL