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Conseil communautaire du 26 JUIN 2018
63 délibérations

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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Approbation du projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Martine MORVAN

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Compte administratif 2017

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Compte de gestion 2017

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Affectation des résultats de l'exercice 2017

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Décision modificative n°1

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Actualisation des durées d'amortissement

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Fixation du taux du Versement Transport

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec pour l'année 2018

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves Modification de l'article 6 des statuts

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Adoption du projet et des modalités de financement pouvant bénéficier de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Alain LE QUELLEC

Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper

Délibération N°13 - CAB - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°14 - CAB - Rapporteur André GUENEGAN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022