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Conseil communautaire du 26 JUIN 2018
63 délibérations

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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Approbation du projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Martine MORVAN

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Compte administratif 2017

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Compte de gestion 2017

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Affectation des résultats de l'exercice 2017

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Décision modificative n°1

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Actualisation des durées d'amortissement

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Fixation du taux du Versement Transport

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec pour l'année 2018

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves Modification de l'article 6 des statuts

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Adoption du projet et des modalités de financement pouvant bénéficier de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Alain LE QUELLEC

Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper

Délibération N°13 - CAB - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°14 - CAB - Rapporteur André GUENEGAN

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Recueil des actes administratifs

1er octobre - 31 décembre 2021 (.pdf de 23 Mo)

1er avril - 30 juin 2021 (.pdf de 47,7 Mo)

1er janvier - 31 mars 2021 (.pdf de 23,9 Mo)

1er octobre - 31 décembre 2020 (.pdf de 24,9 Mo)

1er juillet - 30 septembre 2020 (.pdf de 12,9 Mo)

1er janvier - 31 mars 2020 (.pdf de 18,9 Mo)

1er octobre - 31 décembre 2019 (.pdf de 10 Mo)

1er juillet - 30 septembre 2019 (.pdf de 5 Mo)

1er avril - 30 juin 2019 (.pdf de 10 Mo)

1er janvier - 31 mars 2019 (.pdf de 17 Mo)

1er octobre - 31 décembre 2018 (.pdf de 10 Mo)

1er juillet - 30 septembre 2018 (.pdf de 8 Mo)

1er avril - 30 juin 2018 (.pdf de 29 Mo)

1er janvier - 30 mars 2018 (.pdf de 14 Mo)

1er octobre - 31 décembre 2017 (PDF de 10 Mo)

1er juillet - 30 septembre 2017 (PDF de 8,3 Mo)

1er avril - 30 juin 2017 (.pdf de 23 Mo)

1er janvier - 31 mars 2017 (.pdf de 15 Mo)

1er juillet - 31 décembre 2016 (PDF de 16 Mo)

1er avril - 30 juin 2016 (PDF de 11,5 Mo)

1er janvier - 31 mars 2016 (PDF de 8 Mo)

Dernière mise à jour le 29/06/2022