Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 1 FÉVRIER 2018
32 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Budget Primitif 2018

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Taux de fiscalité 2018

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Comité des Oeuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018

Délibération N°5 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes

Délibération N°6 - DRH - Rapporteur Alain LE GRAND

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes

Délibération N°7 - DRH - Rapporteur Alain LE GRAND

Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes

Délibération N°8 - DRH - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Montant des indemnités de mission

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Convention de partenariat Quimper Bretagne Occidentale - Région Bretagne en matière de développement économique

Délibération N°10 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités.

Délibération N°11 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Subvention à la technopôle Quimper Cornouaille pour la gestion de la cantine numérique

Délibération N°12 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Non-réalisation du projet de construction d'un atelier relais à Briec

Délibération N°13 - DECO - Rapporteur Danièle LE STER

Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise

Délibération N°14 - DECO - Rapporteur Jean-René CORNIC

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022