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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 2017
71 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Rapport d'orientations budgétaires 2018

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2018

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Décision modificative n°3

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

Rapport d'activité 2016

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SIVU de Douarnenez Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération

Délibération N°5 - DAFJ - Rapporteur Martine MORVAN

Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE

Délibération N°6 - DAFJ - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Montant des attributions de compensation définitive 2017 et montant des attributions de compensation provisoire 2018

Délibération N°7 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°8 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils communautaires Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires

Délibération N°9 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération N°10 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Conseil de développement des EPCI de la Cornouaille

Délibération N°11 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Signature de marchés publics après consultations, fin de procédure et autorisation de lancement

Délibération N°12 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

Fourniture et livraison de fioul domestique et gazole non routier pour la ville et l'agglomération de Quimper

Délibération N°14 - DBM - Rapporteur Christine FLOCHLAY