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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 2017
71 délibérations


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Soutien à l'enseignement supérieur, Opération campus numérique Avenant à la convention de financement

Délibération N°30 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes

Délibération N°31 - POP - Rapporteur Philippe CALVEZ

Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale - Compétence GEMAPI

Délibération N°32 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°33 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Convention pour l'entretien et la maintenance des installations et des réseaux des services d'eau potable et d'assainissement - Avenant N° 1

Délibération N°34 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

Délibération N°35 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Tarifs environnement pour l'année 2018

Délibération N°36 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Tarifs eau potable 2018

Délibération N°37 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Tarifs assainissement 2018

Délibération N°38 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 3 au marché passé avec la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif

Délibération N°39 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Délibération N°40 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

Délibération N°41 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 8 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de l'ex Quimper Communauté

Délibération N°42 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Etablissement Public de gestion et d'Aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) Modification des statuts

Délibération N°43 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017

Délibération N°44 - DGST - Rapporteur Jean-Paul COZIEN