• Brezhoneg

Délibtest

Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 2017
71 délibérations



Page 4/5
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Atout Sport - Tarifs 2018

Délibération N°45 - DDS - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité départemental de la randonnée pédestre du Finistère

Délibération N°46 - DDS - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Avenant aux conventions de passage sur propriété privée pour les itinéraires de randonnée proposés sur les communes suivantes : Briec, Edern, Landudal, Langolen et Landrévarzec

Délibération N°47 - DDS - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Bilan annuel 2016 des zones d'activités

Délibération N°48 - DDU - Rapporteur Hervé HERRY

Acquisition d'une parcelle - zone de Kerlic

Délibération N°49 - DDU - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Acquisition de la réserve foncière de 40 hectares du lieu dit kermapmoël à Briec et signature d'une convention de mise à disposition avec la SAFER

Délibération N°50 - DECO - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2018

Délibération N°51 - DECO - Rapporteur Danièle LE STER

Participation au projet MICRI : financement d'investissements de recherche pour le LUBEM et l'UBO

Délibération N°52 - DECO - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la phase 2 du projet Bretagne Très Haut débit sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°53 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

DSP haut débit avenant n°17 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Délibération N°54 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Signature d'une convention cadre avec le CEA tech pour la création d'une "plateforme régionale de transfert technologique" (PRTT) à Quimper et validation du financement de l'équipe cœur de cette anten....

Délibération N°55 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°56 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Création d'une régie pour la gestion du port du Corniguel-Cap horn

Délibération N°57 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Harmonisation des aides à l'installation agricole

Délibération N°58 - DECO - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Avance sur subvention touristique

Délibération N°59 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC