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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Rapporteur: Pierre-André LE JEUNE
55 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 54 logements situés au 2 Route de Brest sur la commune de Quimper

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition - Reconstruction d'un logement situé rue Père Hardouin sur la commune de Quimper

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Quimper (Opération FJT La Providence)

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés au 2 Hent Pennanguer sur la commune de Plomelin

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2021

Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements situés rue des Rossignols sur la commune de Quimper

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2021

Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

Délibération N°18 - DRH - Séance du 3 décembre 2020

Rapport annuel d'activité 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2020

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018

Délibération N°41 - DENV - Séance du 19 septembre 2019

Avenant N° 1 au marché de traitement des encombrants

Délibération N°44 - DENV - Séance du 19 septembre 2019

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022