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Rapporteur: Pierre-André LE JEUNE
55 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité.

Délibération N°12 - DGS - Séance du 17 mars 2022

Subvention à l'association "La Vallée Blanche", organisatrice du trophée Sébaco

Délibération N°11 - DFCP - Séance du 17 mars 2022

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°10 - DFCP - Séance du 27 janvier 2022

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 5 logements situés Hent rue Arnaud Beltrame à Plomelin (opération Ti Menhir)

Délibération N°30 - DFCP - Séance du 2 décembre 2021

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper

Délibération N°32 - DFCP - Séance du 2 décembre 2021

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec

Délibération N°31 - DFCP - Séance du 2 décembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale

Délibération N°12 - DFCP - Séance du 4 novembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels

Délibération N°11 - DFCP - Séance du 4 novembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille: réaménagement de la dette auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels

Délibération N°13 - DFCP - Séance du 4 novembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 1 logement situé 2 rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric

Délibération N°41 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 9 logements situés rue de Kerdevot à Ergué-Gabéric

Délibération N°39 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 11 logements en location-accession situés rue de la Résistance à Briec (Opération Jardins du Patronage)

Délibération N°45 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric

Délibération N°43 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 1 logement situé 22 rue Le Déan à Quimper

Délibération N°40 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

Garantie d'emprunt de la SA d'HLM SOCOBRET auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 14 logements collectifs en location-accession situés rue de la Troménie à Quimper (Opération Les Collines du Frugy)

Délibération N°46 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022