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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Hervé HERRY
34 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Extention du service commun "Direction communautaire des systèmes d'information" (DCSI)

Délibération N°19 - DSI - Séance du 31 janvier 2019

"PASS commerce et Artisanat"

Délibération N°63 - DECO - Séance du 7 décembre 2018

Approbation d'un avenant au contrat de délégation de service public en vue du déploiement du réseau de fibre optique Herminéo sur les principaux parcs d'activités du pays Glazik

Délibération N°60 - DECO - Séance du 7 décembre 2018

Plan de mobilité (PDM)

Délibération N°14 - DDV - Séance du 18 octobre 2018

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper Contrat de pôle

Délibération N°12 - DDV - Séance du 18 octobre 2018

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper Convention de financement Etat des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite aux quais ferroviaires par passerelle, sous maitrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°13 - DDV - Séance du 18 octobre 2018

Définition de l'intérêt communautaire de compétences obligatoires et optionnelles de Quimper Bretagne Occidentale, suite à la fusion opérée au 1er janvier 2017

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

Définition de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire "soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire", créée par la loi NOTRe du 7 août 2015

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

Réseau haut débit Herminéo - Délégation de Service Public Rapport d'activité 2017 du délégataire

Délibération N°22 - DECO - Séance du 20 septembre 2018

Bilan des opérations immobilières 2017

Délibération N°49 - DDU - Séance du 26 juin 2018

Diminution du prix de vente des terrains en parc d'activités à la Base de Guengat.

Délibération N°21 - DECO - Séance du 5 avril 2018

Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper

Délibération N°15 - DECO - Séance du 1 février 2018

Convention de partenariat Quimper Bretagne Occidentale - Région Bretagne en matière de développement économique

Délibération N°10 - DECO - Séance du 1 février 2018

Bilan annuel 2016 des zones d'activités

Délibération N°48 - DDU - Séance du 12 décembre 2017

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022