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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Jean-Paul COZIEN
54 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Rapports des délégataires du service public de l'eau potable

Délibération N°37 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement

Délibération N°41 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Extension du réseau d'assainissement - Commune de Landudal

Délibération N°43 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Programme bocager Breizh Bocage sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°40 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Avenants aux contrats d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable des villes de Quimper, Ergué-Gabéric, Pluguffan, Locronan, Plogonnec, Guengat, Plonéis et Plomelin

Délibération N°39 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Rapports des délégataires du service public de l'assainissement collectif

Délibération N°42 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Adoption des plans d'actions Cit'Ergie de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°32 - DGST - Séance du 20 septembre 2018

Appel à projet " GNV / BioGNV "

Délibération N°33 - DGST - Séance du 20 septembre 2018

Projet de construction d'une médiathèque sur la commune de Guengat - Validation de l'Avant Projet Définitif

Délibération N°28 - DBM - Séance du 26 juin 2018

Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2018 - 2021

Délibération N°29 - DDC - Séance du 26 juin 2018

Pérennisation et développement de l'offre de randonnée VTT et pédestre sur les communes de l'ex-communauté de communes du pays Glazik

Délibération N°34 - DDS - Séance du 5 avril 2018

Appel à projet « territoire économe en ressources » lancé par l'ADEME Bretagne

Délibération N°36 - DGST - Séance du 5 avril 2018

Consultation de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la piscine de Kerlan Vian

Délibération N°21 - DBM - Séance du 1 février 2018

Subvention à l'association Landudal VTT pour l'entretien paysager de 3 circuits de randonnée VTT sur le territoire du Pays Glazik.

Délibération N°23 - DDS - Séance du 1 février 2018

Subvention à l'association Les Marcheurs de Cornouaille pour la pérennisation des circuits de randonnée pédestre sur le territoire du Pays Glazik.

Délibération N°22 - DDS - Séance du 1 février 2018

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022