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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Rapporteur: Jean-Paul COZIEN
54 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronolique inversé
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Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°8

Délibération N°55 - DENV - Séance du 7 décembre 2018

Sollicitation du département pour l'octroi d'une subvention pour des travaux d'assainissement collectif sur la commune de Quéménéven

Délibération N°54 - DENV - Séance du 7 décembre 2018

Tarifs eau potable 2019

Délibération N°50 - DENV - Séance du 7 décembre 2018

Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

Délibération N°52 - DENV - Séance du 7 décembre 2018

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°57 - DENV - Séance du 7 décembre 2018

Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes membres de l'ex Quimper Communauté (hors Quimper) - Avenant n°9

Délibération N°56 - DENV - Séance du 7 décembre 2018

Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs

Délibération N°53 - DENV - Séance du 7 décembre 2018

Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition Novembre 2019

Délibération N°47 - DGST - Séance du 7 décembre 2018

Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)

Délibération N°46 - DGST - Séance du 7 décembre 2018

Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service "eau potable et assainissement"

Délibération N°23 - DRH - Séance du 7 décembre 2018

Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite

Délibération N°15 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven - Déclaration sans suite

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 20 septembre 2018

Subvention 2018 versée à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP29-FFCT) pour la gestion et l'entretien des circuits VTT de la base VTT-FFCT "Vallée de l'Odet" sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale.

Délibération N°35 - DDS - Séance du 20 septembre 2018

Règlement du service d'eau potable

Délibération N°38 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2017 - Rapport du président sur le service d'eau potable

Délibération N°36 - DENV - Séance du 20 septembre 2018

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022