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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 4 NOVEMBRE 2021
40 délibérations



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Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Délibération N°19 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Délibération N°19 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat "Finistère Habitat"

Délibération N°20 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat "Finistère Habitat"

Délibération N°20 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat "Finistère Habitat"

Délibération N°20 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition - décembre 2021

Délibération N°21 - TEMEP - Rapporteur Thomas FEREC

Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition - décembre 2021

Délibération N°21 - TEMEP - Rapporteur Thomas FEREC

Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

Délibération N°22 - DCED - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

Délibération N°22 - DCED - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

Délibération N°22 - DCED - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022