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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 4 NOVEMBRE 2021
40 délibérations


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Participation à l'opération "L'industrie fait son show" organisée par l'U.I.M.M

Délibération N°9 - DETI - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Financement du colloque du 5 novembre 2021 du Collège Breton d'Accès Vasculaire (CBAV)

Délibération N°10 - DETI - Rapporteur Ronan L'HER

Financement du colloque du 5 novembre 2021 du Collège Breton d'Accès Vasculaire (CBAV)

Délibération N°10 - DETI - Rapporteur Ronan L'HER

Financement du colloque du 5 novembre 2021 du Collège Breton d'Accès Vasculaire (CBAV)

Délibération N°10 - DETI - Rapporteur Ronan L'HER

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels

Délibération N°11 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale

Délibération N°12 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille: réaménagement de la dette auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels

Délibération N°13 - DFCP - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°14 - DPPTI - Rapporteur Isabelle ASSIH

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°15 - DFCP - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°2

Délibération N°16 - DGS - Rapporteur Dominique LE ROUX

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°2

Délibération N°16 - DGS - Rapporteur Dominique LE ROUX

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°17 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°17 - DGS - Rapporteur Isabelle ASSIH

Mise en place d'une astreinte "semaine complète" au service "prévention sécurité santé au travail" de la Direction des relations humaines

Délibération N°18 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

Mise en place d'une astreinte "semaine complète" au service "prévention sécurité santé au travail" de la Direction des relations humaines

Délibération N°18 - DRH - Rapporteur Christian CORROLLER

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022