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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 17 JUIN 2021
42 délibérations


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Affectation des résultats de l'exercice 2020

Délibération N°30 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Décision modificative n°1

Délibération N°31 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés p....

Délibération N°32 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés p....

Délibération N°33 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°34 - DAFJ - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Données géographiques images et produits dérivés Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°35 - DIMEPP - Rapporteur Bernard JASSERAND

Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien Création d'un groupement de commandes

Délibération N°36 - DPEL - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°37 - DAFJ - Rapporteur Isabelle ASSIH

Modification du tableau des emplois

Délibération N°38 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Délibération N°39 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020

Délibération N°40 - DRH - Rapporteur Uisant CREQUER

Voeu relatif à Enedis

Délibération N°41 - VM - Rapporteur Bernard JASSERAND

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022