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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 17 JUIN 2021
42 délibérations



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Convention "Petites Villes de demain" / Commune de Briec

Délibération N°15 - DSUH - Rapporteur Nabila PRIGENT

Plan national "Logement d'abord" Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022

Délibération N°16 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)

Délibération N°17 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et cinq communes de la communauté de co....

Délibération N°18 - DSUH - Rapporteur Valérie HUET MORINIERE

Evolution du catalogue tarifaire de la DSP du réseau Internet très Haut débit Herminéo

Délibération N°19 - DETI - Rapporteur Thomas FEREC

Développement de l'aisance aquatique

Délibération N°20 - DDS - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Tarifs 2021-2022 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

Délibération N°21 - DDS - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Attribution d'une subvention à la Mission Locale - Mission Jeunesse

Délibération N°22 - POP - Rapporteur Didier LEROY

Association Ulamir e Bro Glazik Prolongation de 5 mois de la convention 2017-2021

Délibération N°23 - POP - Rapporteur Didier LEROY

Subventions 2021 Petite Enfance

Délibération N°24 - DEE - Rapporteur Didier LEROY

Adhésion à l'association nationale des responsables de la restauration collective

Délibération N°25 - DEE - Rapporteur Françoise DORVAL

Transports collectifs - aménagement de deux arrêts de cars sur la D785

Délibération N°26 - DIMEPP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Avenant n°1 à la convention d'accès aux services OuestGo

Délibération N°27 - DIMEPP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Compte de gestion 2020

Délibération N°28 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

Compte administratif 2020

Délibération N°29 - DAFJ - Rapporteur Dominique LE ROUX

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022