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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 3 DÉCEMBRE 2020
60 délibérations


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Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant 6

Délibération N°46 - DIMEPP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Transports collectifs - Convention de financement relatifs à la création de trois arrêts de cars

Délibération N°47 - DIMEPP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019

Délibération N°48 - DIMEPP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Association Kernavélo - demande de subvention

Délibération N°49 - DIMEPP - Rapporteur Patrick TROGLIA

Contrat de ville - 2ème programmation 2020

Délibération N°50 - DSSR - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

Délibération N°51 - DAS - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2021

Délibération N°52 - POP - Rapporteur David LE GOFF

Automatisation des prêts et retours de documents dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale.

Délibération N°53 - DDC - Rapporteur Didier LEROY

ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat

Délibération N°54 - DDS - Rapporteur Didier LEROY

Tarifs horaires 2021 des structures petite enfance

Délibération N°55 - DEE - Rapporteur Didier LEROY

Modalités de fonctionnement de la commission attribution des places de crèche et critères de priorité de traitement des demandes d'entrées en crèche.

Délibération N°56 - DEE - Rapporteur Françoise DORVAL

Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.

Délibération N°57 - DEE - Rapporteur Véronique PLOUHINEC

Conventions de fonctionnement entre les crèches associatives « Les Ptits Lutins » et « Les Bons Petits Diables » et Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°58 - DEE - Rapporteur Danièle LE STER

Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de trois conventions d'objectifs et de financement pour le relai petite enfance (RPE) pour la période 2020 - 2023

Délibération N°59 - DEE - Rapporteur Didier LEROY

Voeu de soutien à la réouverture des restaurants dans le cadre d'une approche territorialisée

Délibération N°60 - VM - Rapporteur Hervé HERRY

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022