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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 3 DÉCEMBRE 2020
60 délibérations


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Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°17 - DRH - Rapporteur Bernard JASSERAND

Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

Délibération N°18 - DRH - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service "animation surveillance" des piscines de QBO à la ville de Quimper

Délibération N°19 - DRH - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement

Délibération N°20 - DSUH - Rapporteur Valérie HUET MORINIERE

Prolongation de la durée de l'actuelle convention cadre d'action foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Délibération N°21 - DSUH - Rapporteur Eric GUEGUEN

Délégation des aides à la pierre - Programmation fiabilisée de logements sociaux 2020

Délibération N°22 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets

Délibération N°23 - DCED - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

Délibération N°24 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC)

Délibération N°25 - DCED - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Tarifs assainissement 2021

Délibération N°26 - DCED - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement gérés en régie

Délibération N°27 - DCED - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Tarifs eau potable 2021

Délibération N°28 - DCED - Rapporteur David LE GOFF

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°29 - DGAADT - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Tarifs fourrière et déchets - Année 2021

Délibération N°30 - DCED - Rapporteur Nabila PRIGENT

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022