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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 24 SEPTEMBRE 2020
51 délibérations



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Mise à disposition de la licence d'exploitation des fréquences wimax à Axione délégataire du réseau Herminéo

Délibération N°30 - DETI - Rapporteur Thomas FEREC

Forum Terre d'entreprises du 5 novembre 2020 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge

Délibération N°31 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Salon EFI Santé au parc des expositions le 24 novembre 2020

Délibération N°32 - DETI - Rapporteur Paul BOEDEC

Laboratoire AMURE de l'UBO - Financement d'une thèse de recherche GoodFish

Délibération N°33 - DETI - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Tarifs 2021 de la taxe de séjour

Délibération N°34 - DETI - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020

Délibération N°35 - DETI - Rapporteur Jean-Luc LECLERCQ

Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper

Délibération N°36 - DETI - Rapporteur David LESVENAN

Partenariat avec le Comité départemental de randonnée pédestre en Finistère : modification de la subvention 2020 suite au report de la réédition du topo guide® fédéral

Délibération N°37 - DDS - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16

Délibération N°38 - DDS - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Subvention 2020 à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP FFVélo) pour la gestion et l'animation de la Base VTT "Vallée de l'Odet" et l'entretien du balisage de ....

Délibération N°39 - DDS - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°4 - Prolongation de la convention globale de fonctionnement 2018-2020

Délibération N°40 - DDC - Rapporteur Forough-Léa DADKHAH

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition

Délibération N°41 - DAFJ - Rapporteur Didier LEROY

Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition

Délibération N°42 - DAFJ - Rapporteur Didier LEROY

Transports collectifs - convention de délégation de service public - Avenant n°5

Délibération N°44 - DIMEPP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

Transports collectifs - Avenant n°1 au protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

Délibération N°45 - DIMEPP - Rapporteur Marie-Pierre JEAN-JACQUES

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022