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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 24 SEPTEMBRE 2020
51 délibérations


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Mise en place d'une astreinte de direction "semaine complète"

Délibération N°15 - DRH - Rapporteur Dominique LE ROUX

Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles

Délibération N°16 - DRH - Rapporteur Dominique LE ROUX

Modification du tableau des emplois

Délibération N°17 - DRH - Rapporteur Dominique LE ROUX

Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) : modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SMA

Délibération N°18 - DGAADT - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°19 - DGAADT - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Convention de groupement de commandes - Prestations de comptages routiers

Délibération N°20 - DIMEPP - Rapporteur Valérie HUET MORINIERE

Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique

Délibération N°21 - DIMEPP - Rapporteur Valérie HUET MORINIERE

Exonération de la Redevance Spéciale pendant la durée du confinement pour les établissements qui n'ont pas bénéficié du service du fait de leur fermeture

Délibération N°22 - DCED - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet, uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°23 - DIMEPP - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Tarifs 2020-2021 des piscines communautaires

Délibération N°24 - DDS - Rapporteur Arnaud PLATEL

Convention de délégation de service public à l'EURL "Aquacove et Spa" visée le 8 décembre 2010 - Avenant N° 10 - modification d'indice de la formule de révision et ajout de créneaux horaires scolaires....

Délibération N°25 - DDS - Rapporteur Arnaud PLATEL

Projet de requalification de la galerie Kereon - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle

Délibération N°26 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020

Délibération N°27 - DSUH - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Signature de la convention de programmation et de suivi des déploiements de la fibre optique par Orange

Délibération N°28 - DETI - Rapporteur Thomas FEREC

Nouvelle convention d'accès au service numérique de Mégalis Bretagne - Rectification du montant de la participation de QBO

Délibération N°29 - DETI - Rapporteur Thomas FEREC

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022