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Délibtest

Conseil communautaire du 6 FÉVRIER 2020
67 délibérations



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Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper

Délibération N°45 - DAS - Rapporteur Didier LENNON

Première programmation du contrat de ville 2020

Délibération N°46 - DAS - Rapporteur Danielle GARREC

Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et le CCAS de la ville de Quimper concernant la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

Délibération N°47 - DAS - Rapporteur Didier LENNON

Subventions aux structures d'insertion

Délibération N°48 - DSSR - Rapporteur Christian CORROLLER

Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2020

Délibération N°49 - POP - Rapporteur Christian CORROLLER

Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale

Délibération N°50 - POP - Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY

Attribution d'une subvention à l'association Gwennili

Délibération N°51 - POP - Rapporteur Philippe CALVEZ

Rapport d'activités 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°52 - POP - Rapporteur Yannick NICOLAS

Rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes en situation de Handicap

Délibération N°53 - POP - Rapporteur Yannick NICOLAS

Convention avec la Caisse d'Allocation du Finistère pour les aides complémentaires accordées aux structures petite enfance pour l'accueil d'enfants en situation de handicap

Délibération N°54 - DEE - Rapporteur Christian CORROLLER

Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance

Délibération N°55 - DEE - Rapporteur Danielle GARREC

Convention 2020-2023 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association "Les Petits Pas" et subvention pour l'année 2020

Délibération N°56 - DEE - Rapporteur Christian CORROLLER

Subventions aux associations "Petite enfance" - Année 2020

Délibération N°57 - DEE - Rapporteur Danielle GARREC

Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville

Délibération N°58 - DSUH - Rapporteur Guillaume MENGUY

Acquisitions 49 rue Kereon

Délibération N°59 - DSUH - Rapporteur Guillaume MENGUY