• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibtest

Conseil communautaire du 6 FÉVRIER 2020
67 délibérations


Page 2/5
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Vente de terrain à la Vectura immobilier pour le projet de construction d'une base logistique sur le parc d'activités de Lumunoc'h

Délibération N°15 - DETI - Rapporteur Hervé HERRY

Subventions économiques 2020

Délibération N°16 - DETI - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

Création d'un service commun de restauration collective Acquisition de la cuisine centrale auprès de la ville de Quimper

Délibération N°17 - DSUH - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Décision modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco

Délibération N°18 - DAFJ - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 000 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat

Délibération N°19 - DAFJ - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Parc social public - réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper

Délibération N°20 - DAFJ - Rapporteur Didier LENNON

Signature d'un marché public après consultation

Délibération N°21 - DAFJ - Rapporteur Martine MORVAN

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°22 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°23 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°24 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Restauration collective : Augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Délibération N°25 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subvention 2020 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

Délibération N°26 - DSSR - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Subvention pour la restructuration de l'ESSAB : convention avec le Conseil Départemental du Finistère

Délibération N°27 - DDC - Rapporteur Isabelle LE BAL

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

Délibération N°28 - DDC - Rapporteur Isabelle LE BAL

Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent

Délibération N°29 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL