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Délibtest

Conseil communautaire du 6 FÉVRIER 2020
67 délibérations



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Radio Kerne - Demande de subvention au titre de l'année 2020

Délibération N°30 - POP - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT

Délibération N°31 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne

Délibération N°32 - POP - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Transports collectifs - Tarifs 2020-2021

Délibération N°33 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°4

Délibération N°34 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Transports collectifs - Mise en œuvre d'une centrale d'achat pour les cartes KorriGo

Délibération N°35 - DIMEPP - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo

Délibération N°36 - DIMEPP - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Co-maîtrise d'ouvrage désignant Quimper Bretagne Occidentale maître d'ouvrage unique

Délibération N°37 - DIMEPP - Rapporteur André GUENEGAN

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique

Délibération N°38 - DIMEPP - Rapporteur Guillaume MENGUY

Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études PRO des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous MOA QBO

Délibération N°39 - DIMEPP - Rapporteur Guillaume MENGUY

Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°40 - DIMEPP - Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC

Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de la compétence "Rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale"

Délibération N°41 - DDS - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Renouvellement de la convention de labellisation de la base VTT "Vallée de l'Odet" par la Fédération Française de Cyclotourisme

Délibération N°42 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle

Délibération N°43 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

Régularisation foncière site de l'ancienne carrière de Kerrous

Délibération N°44 - DSUH - Rapporteur Hervé TRELLU