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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 1 FÉVRIER 2018
32 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Budget Primitif 2018

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Taux de fiscalité 2018

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Comité des Oeuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018

Délibération N°5 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes

Délibération N°6 - DRH - Rapporteur Alain LE GRAND

Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes

Délibération N°7 - DRH - Rapporteur Alain LE GRAND

Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes

Délibération N°8 - DRH - Rapporteur Christine FLOCHLAY

Montant des indemnités de mission

Délibération N°9 - DRH - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Convention de partenariat Quimper Bretagne Occidentale - Région Bretagne en matière de développement économique

Délibération N°10 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités.

Délibération N°11 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Subvention à la technopôle Quimper Cornouaille pour la gestion de la cantine numérique

Délibération N°12 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Non-réalisation du projet de construction d'un atelier relais à Briec

Délibération N°13 - DECO - Rapporteur Danièle LE STER

Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise

Délibération N°14 - DECO - Rapporteur Jean-René CORNIC

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022