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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 1 FÉVRIER 2018
32 délibérations



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Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper

Délibération N°15 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Extension de la zone d'activités de Kerourvois II à Ergué Gabéric Financement de la desserte en électricité

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) - Modification des statuts

Délibération N°17 - DENV - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)

Délibération N°18 - DENV - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Achat de sacs jaunes pour la collecte sélective

Délibération N°19 - DENV - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Passation d'un avenant n° 2 au marché de travaux intercommunaux d'adduction d'eau potable 2015-2018 avec la société SPAC

Délibération N°20 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Consultation de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la piscine de Kerlan Vian

Délibération N°21 - DBM - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Subvention à l'association Les Marcheurs de Cornouaille pour la pérennisation des circuits de randonnée pédestre sur le territoire du Pays Glazik.

Délibération N°22 - DDS - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Subvention à l'association Landudal VTT pour l'entretien paysager de 3 circuits de randonnée VTT sur le territoire du Pays Glazik.

Délibération N°23 - DDS - Rapporteur Jean-Paul COZIEN

Opération "Quimper, coeur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoi....

Délibération N°24 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Présentation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°25 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Reconduction en 2018 de "Ma première pierre", dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes

Délibération N°26 - DDU - Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY

Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à....

Délibération N°27 - DDU - Rapporteur Yannick NICOLAS

Subvention 2018 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

Délibération N°28 - DSSR - Rapporteur Yannick NICOLAS

Avenant n°1 à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

Délibération N°29 - DAS - Rapporteur Didier LENNON

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022