• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtes / Décisions

Voir plus de rubriques
Conseil communautaire du 22 JUIN 2017
49 délibérations


Page 3/4
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Attribution d'une aide à l'innovation à la société Cummins Filtration

Délibération N°30 - DECO - Rapporteur Christian KERIBIN

Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017

Délibération N°31 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé Trévidy pour la période 2016-2018

Délibération N°32 - DDU - Rapporteur Danielle GARREC

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain "Quimper, cœur de ville" (OPAH-RU) Lancement de l'étude préalable à la mise en œuvre d'une opération de résorption de l'habita....

Délibération N°33 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU

Délibération N°34 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik

Délibération N°35 - DDU - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir pour la période 2017-2021

Délibération N°36 - POP - Rapporteur Christian CORROLLER

Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention complémentaire

Délibération N°37 - POP - Rapporteur Christian CORROLLER

Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2017-2018

Délibération N°38 - DDC - Rapporteur Raymond MESSAGER

Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2017-2018

Délibération N°39 - DDC - Rapporteur Raymond MESSAGER

Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen

Délibération N°40 - DDC - Rapporteur Raymond MESSAGER

Tarifs 2017-2018 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

Délibération N°41 - DDS - Rapporteur Jean-Yves STANQUIC

Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°42 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Avenant N° 1 au marché pour la reconstruction du dôme du digesteur de la station d'épuration du Corniguel à Quimper

Délibération N°43 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Approbation de l'actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées sur la commune de Landrévarzec dans le cadre de l'élaboration du PLU

Délibération N°44 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

1 2 [3] 4

Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Consulter les délibérations

Dernière mise à jour le 29/06/2022