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Délibérations / Arrêtes / Décisions

Conseil communautaire du 22 JUIN 2017
49 délibérations



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Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au conseil d'administration du comité des oeuvres sociales (COS)

Délibération N°15 - DAFJ - Rapporteur Alain LE GRAND

Signature d'un marché public après consultation

Délibération N°16 - DAFJ - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°17 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Indemnités de fonction aux élus

Délibération N°18 - DRH - Rapporteur Jean-Hubert PETILLON

Restaurants inter-administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents

Délibération N°19 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2017

Délibération N°20 - POP - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Office de tourisme Quimper Cornouaille, Part variable de la subvention 2017 et subvention d'équipement pour le déménagement

Délibération N°21 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Institution de la taxe de séjour sur Quimper Bretagne Occidentale et tarifs 2018

Délibération N°22 - DECO - Rapporteur Jacqueline LE GAC

Souscription au bouquet de services Mégalis

Délibération N°23 - DECO - Rapporteur Danièle LE STER

Stratégie d'innovation et de recherche de l'agglomération pour la filière alimentaire

Délibération N°24 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Initiative Cornouaille 2017

Délibération N°25 - DECO - Rapporteur Hervé HERRY

Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA

Délibération N°26 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Subvention au centre culinaire contemporain

Délibération N°27 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Implantation à Quimper de l'antenne Bretagne du centre d'innovation CEA-Tech

Délibération N°28 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

Partenariat sur les lignes à l'import avec la SAS Aéroports de Bretagne Ouest

Délibération N°29 - DECO - Rapporteur Claire LEVRY-GERARD

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

Dernière mise à jour le 29/06/2022