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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 11 MAI 2017
36 délibérations


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Commission consultative des services publics locaux Composition du collège des représentants associatifs

Délibération N°15 - POP - Rapporteur Yannick NICOLAS

Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition

Délibération N°16 - POP - Rapporteur Marie LE GALL

Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n° 3 à la convention globale de fonctionnement

Délibération N°17 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Subventions économiques 2017

Délibération N°18 - DECO - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Organisation des "Assises de la pêche et des produits de la mer" à Quimper 21 et 22 septembre 2017

Délibération N°19 - DECO - Rapporteur Jean-René GUELLEC

Participation au SIMI 2017

Délibération N°20 - DECO - Rapporteur Christian KERIBIN

Subvention exceptionnelle à l'Association Centre des Jeunes Dirigeants

Délibération N°21 - DECO - Rapporteur Jean-Guy VAUCHER

LUBEM - Participation au programme de recherche ANOPLAI

Délibération N°22 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Subvention exceptionnelle à CBB Capbiotek pour l'organisation du colloque Bio2actives

Délibération N°23 - DECO - Rapporteur Danièle LE STER

Valorisation économique du territoire lors du Mondial Pupilles 2017 à Plomelin

Délibération N°24 - DECO - Rapporteur Jacqueline LE GAC

Adhésions année 2017

Délibération N°25 - DECO - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Tarifs des pépinières d'entreprises de Creac'h Gwen

Délibération N°26 - DECO - Rapporteur Catherine LE FLOC'H

Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale

Délibération N°27 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Délégation des aides à la pierre - Prorogation de la convention - Programmation de logements sociaux 2017

Délibération N°28 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Contrat de ville - Première programmation 2017

Délibération N°29 - DAS - Rapporteur Philippe CALVEZ

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022