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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations / Arrêtes / Décisions

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Conseil communautaire du 9 MARS 2017
38 délibérations


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ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°9 à la convention de partenariat

Délibération N°31 - DSSR - Rapporteur Christian COROLLER

Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2017

Délibération N°32 - POP - Rapporteur Christian COROLLER

Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles

Délibération N°33 - DDC - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Adhésion au Symeed29 et désignation des délégués

Délibération N°34 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Aide à l'expérimentation pour l'implantation de surface principale en légumineuses

Délibération N°35 - DENV - Rapporteur Alain DECOURCHELLE

Programme bocager "Breizh Bocage" sur le bassin versant de la rivière du Stéir dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Délibération N°36 - DENV - Rapporteur Hervé TRELLU

Broyage et valorisation des déchets végétaux

Délibération N°37 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons

Délibération N°38 - DENV - Rapporteur Pierre-André LE JEUNE

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Archives des délibérations de Quimper Communauté

Les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté, ex communauté d'agglomération de Quimper, sont consultables sur une page dédiée.

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Dernière mise à jour le 29/06/2022